Hébergement insolite

QU'EST-CE-QU'UN HÉBERGEMENT INSOLITE/ATYPIQUE ?

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L’hébergement insolite/atypique est un hébergement qui, par son originalité, peut sortir du cadre normatif usuel et de fait, ne répondre à aucune norme de classement (cependant certains peuvent être classés s'ils rentrent dans la catégorie des meublés de tourisme, des campings, des hôtels…). 

Il existe de multiples formes d’hébergements insolites/atypiques comme : la cabane dans les arbres, la maison de hobbit, la péniche, la roulotte, le tipi, la yourte...

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Vous avez un projet d’hébergement insolite ? Vous vous posez des questions sur les types d’hébergements, la réglementation et l’urbanisme ? 


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Isabelle Manceau

03 80 63 31 72

"Je suis là pour vous aider au classement de votre meublé de tourisme, à la labellisation Accueil Vélo et autres labels et vous informer sur les hébergements".


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Le régime juridique et fiscal que vous choisirez en tant qu’exploitant d'hébergement insolite devra prendre en compte différents paramètres. Un conseil spécialisé auprès d’un expert-comptable, d’un centre de gestion, d’un avocat fiscal ou de votre service des impôts des entreprises est nécessaire. À cette fiscalité obligatoire à toute activité s'ajoutent d’autres taxes, dont notamment la taxe de séjour.
À partir de 16 personnes, vous êtes susceptible d'être considéré comme un établissement ERP. 

Tous les établissements recevant du public (ERP) doivent : 

• être accessibles à toute personne souffrant d'un handicap (auditif, mental, moteur, visuel, ...). Ces dispositions concernent l'accessibilité des parties extérieures et intérieures des bâtiments, les circulations, une partie des places de stationnement, les locaux et leurs équipements… 

• se soumettre à des obligations de sécurité et de lutte contre les incendies qui s'imposent au moment de la construction et au cours de l'exploitation. La réglementation applicable en matière de sécurité varie en fonction du classement du bâtiment.

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VOS CONTACTS SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ :

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  • Sécurité SDIS (Service départemental d’incendie et de secours) : Commandant Mickaël REGAZZONI – Tél. 03.80.11.26.57 - courriel prevention@sdis21.fr 
  • Accessibilité DDT (Direction départementale des territoires) : Accueil téléphonique - Tél.03 80 29 43 19 - courriel ddt-shm-bd-accessibilite21@cote-dor.gouv.fr  

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Contacts utiles

  • Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement (CAUE) de Côte-d’Or. Conseil gratuit en amont
  • Direction Départementale des Territoires (DDT)
  • Unité départementale de l’architecture et du Patrimoine (UDAP) : Service de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) en périmètre de protection des Monuments Historiques et des Sites

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